Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Monsieur Arnaud
M. Matthieu Carmeille

Numéro de dépôt :
3969760
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Monsieur Arnaud de Matthieu Carmeille

Présentation de la marque Monsieur Arnaud

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par monsieur Matthieu Carmeille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Monsieur Arnaud »

Le déposant est monsieur Matthieu Carmeille domicilié(e) 67 Avenue de la Motte-Picquet - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu Carmeille domicilié(e) 67 Avenue de la Motte-Picquet - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Matthieu Carmeille a également déposé les autres marques suivantes : altermodel , Monsieur Armand PARIS


M. Matthieu Carmeille - 67 Avenue de la Motte-Picquet - 75015 - Paris - France


M. Matthieu Carmeille - 67 Avenue de la Motte-Picquet - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 20 juin 2013 - Retrait partiel n°603495 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608837 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.